Mentions légales

Les mentions légales ci-après définissent les règles de fonctionnement et d’utilisation du site ARTPROM. Le fait d’accéder au site et de naviguer sur le site constitue une acceptation sans réserve desdites conditions.

Les présentes conditions d’utilisations peuvent être modifiées à tout moment.

Editeur du site ARTPROM

ARTPROM
SAS au capital de 250.000 euros
Tours B 492 556 717
13, rue Edouard Vaillant
B.P. 31517
37015 Tours cedex 1
Tél.: 02 47 70 22 32

Publication

Directeur de la publication : Antoine Pillot
Rédaction : Emilie Pillot – L’Atelier – 06 87 20 94 96

Hébergeur du site

OVH SAS
2 rue Kellermann
BP 80157
59053 Roubaix Cedex 1
France

Données Personnelles

Les informations collectées sur le présent site sont destinées à ARTPROM. Elles font l'objet d'un traitement informatique ayant pour finalité le traitement de votre demande et notre gestion commerciale, en particulier :

  • la réponse aux demandes d'information formulées sur le site,
  • l'envoi d'informations commerciales lorsque vous avez donné votre accord ou lorsque la législation en vigueur l'autorise,
  • l'établissement de statistiques générales sur la consultation du site afin d'améliorer les prestations que nous offrons sur ce site.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : ARTPROM, 13, rue Edouard Vaillant - B.P. 31517 - 37015 Tours cedex 1

Il s'agit d'un droit individuel qui ne peut être exercé que par la personne concernée relativement à ses propres informations : pour des raisons de sécurité, ARTPROMdevra vérifier son identité afin d'éviter toute communication d'informations confidentielles le concernant à une autre personne qu'elle.

Propriété Intellectuelle

La présentation et le contenu du site, incluant, sans que ce soit limitatif, le nom et les logos de ARTPROM, les images, les bases de données, les produits et slogans, constituent ensemble ou séparément une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, par tout moyen, sur tout support et sous toute forme que ce soit, de ces éléments ne pourra être faite sans l'accord préalable et écrit de ARTPROM.

La copie à usage privé du contenu du site est autorisée sous réserve que ARTPROM soit indiqué comme étant la source de cette copie.

En outre, conformément aux articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, toute extraction par tout moyen et sous toute forme que ce soit ou réutilisation, par la mise à disposition du public, d'une partie substantielle de toute base de données accessible sur le site est interdite. De même, l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement ou quantitativement non substantielles du contenu d'une base de données accessible sur le site est interdite, lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale de cette base de données.

Liens hypertextes

ARTPROM met à votre disposition des liens hypertextes vers d'autres sites Internet. ARTPROM ne vérifie toutefois pas la licéité du contenu de ces sites et ne saurait être tenu responsable des prestations ou informations fournies sur ces sites.

Crédits

www.omeprod.com